Commune de Lepuix - n 20 Octobre 2013 LE MOT DU MAIRE. Daniel ROTH

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Commune de Lepuix - n 20 Octobre 2013 LE MOT DU MAIRE En mars 2014 les électeurs seront appelés aux urnes afin de désigner les conseillers municipaux et les conseillers communautaires. En cette période

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Commune de Lepuix - n 20 Octobre 2013 LE MOT DU MAIRE En mars 2014 les électeurs seront appelés aux urnes afin de désigner les conseillers municipaux et les conseillers communautaires. En cette période préélectorale la communication institutionnelle est strictement réglementée. Elle ne permet pas de mettre en valeur les réalisations et les projets de la commune. Aussi me limiterai-je à vous livrer une réflexion en forme d interrogation et à préciser les nouvelles dispositions du Code électoral qui nous seront applicables dès les élections municipales de mars Sécurité routière A mon retour de vacances j ai été saisi de deux affaires portant sur le code de la route et la sécurité routière. La première émanait d un citoyen verbalisé par la gendarmerie pour un petit excès de vitesse «très en colère» envers la Municipalité qui, pour avoir réalisé des aménagements de sécurité, aurait facilité les contrôles. La seconde portait sur un accident survenu rue de Chauveroche dont a été victime une jeune cycliste renversée par une voiture roulant à vive allure bien au-delà des 30 km/h réglementaire dont le chauffeur ne s est pas arrêté. La victime choquée, blessée au cou et à l oreille a été transportée à l hôpital J invite chacun à s interroger et à relativiser l importance de ces deux faits. Elections municipales de 2014 Le mode de désignation des prochains conseillers municipaux est profondément modifié. Les listes devront obligatoirement comporter 15 candidats (plus de listes incomplètes) et être composées alternativement de de chaque sexe (parité). En cas de pluralité de listes les postes seront répartis «à la proportionnelle avec prime majoritaire» et attribués dans l ordre de présentation des candidats, ce qui assure une large majorité à la liste arrivée en tête. Sous peine de nullité du bulletin l électeur doit voter pour une liste complète et il ne peut donc plus rayer un ou plusieurs noms, en ajouter, ou modifier l ordre de présentation des candidats. Les adjoints ne seront plus élus individuellement mais présentés ensemble sur une (ou plusieurs) liste et sans que sur chaque liste le nombre de candidats de chaque sexe puisse être supérieur à 1 (parité). Les conseillers communautaires seront élus selon les mêmes règles que celles applicables aux conseillers municipaux et présentés sur le même bulletin en liste séparée. Il me reste à remercier les habitants qui m ont très souvent témoigné leur confiance et leur sympathie, les élus et les agents communaux pour leur implication, leur travail et la confiance qu ils m ont accordée au cours de cette mandature. A tous je souhaite une très heureuse année Daniel ROTH Heures d ouverture de la Mairie : lundi : 14 h à 17h30 / mardi jeudi samedi : 8h30 à 11h30 / vendredi : 8h30 à 11h30 et 14h à 17h30 Téléphone : Site internet : Page 2 LES ECHOS DU PUY ETAT DU LITIGE DE PROPRIETE D UN SENTIER DIT D UTILITE PUBLIQUE En septembre 2012 je relatais dans les Echos du Puy l état judiciaire d un litige relatif à un sentier dit d utilité publique. Afin de répondre à des interrogations et des rumeurs allant de l excès de complaisance à l acharnement, je précise l état du dossier. Le 14 octobre 2012 un propriétaire a introduit auprès du Tribunal Administratif de Besançon une requête en annulation de l arrêté lui faisant injonction de rétablir la libre circulation du public sur le sentier. Le 8 janvier 2013 le Juge de ce tribunal a confirmé la validité de l arrêté «considérant qu il ressort des pièces du dossier que le chemin est présumé appartenir à la commune» mais toutefois sans trancher sur le fond la question de la propriété qui est hors sa compétence. Le 29 mars ce propriétaire a interjeté appel du jugement auprès de la Cour Administrative d Appel de Nancy. Cette affaire a été inscrite à une prochaine séance de jugement. Entretemps, sur la base de la décision du Tribunal Administratif de Besançon et du caractère non suspensif de l appel, j ai le 8 avril 2013, mis en demeure les deux propriétaires d enlever les entraves à la libre circulation du public au plus tard le 18 mai. Au terme du délai ayant constaté qu elles étaient restées sans effet, j ai, en application des dispositions règlementaires, sollicité le Préfet pour qu il organise le rétablissement de la libre fréquentation du sentier, y compris par recours à la force publique. Le 26 mai j ai constaté que l un des propriétaires avait enlevé les obstacles. A ce jour nous restons dans l attente du jugement de la Cour Administrative d Appel de Nancy qui confirmera ou annulera le jugement du Tribunal Administratif de Besançon mais sans devoir trancher définitivement la question de propriété du sentier qui est de l ordre judiciaire (Tribunal de Grande Instance). Certains s interrogent sur les motivations de mon action. Elle n est ni de choix ni dictée. Elle est organisée par le Code Rural articles L161-3 et L161-4 et par le Code Général des Collectivités Locales article L : «tout chemin affecté à l usage du public est présumé, jusqu à preuve du contraire, appartenir à la commune» «les contestations qui peuvent être élevées par toute partie intéressée sur la propriété des chemins ruraux [donc présumés appartenir à la commune] sont jugées par les tribunaux de l ordre judiciaire», qui imposent au Maire de «conserver les propriétés de la commune et de faire en conséquence tous actes conservatoires de ses droits». C est donc bien et uniquement en application de ces articles de Loi et en dehors de toute considération de que j ai dû engager et poursuivre les procédures. Au demeurant il n appartient pas au Maire de rendre la justice et les actions engagées ne présument pas de la décision de la juridiction de dernier ressort. Taxe d aménagement Le Maire vient d adresser un courrier aux parlementaires pour les alerter sur les modalités d application de la taxe d aménagement entrée en vigueur le 1 er mars 2012 qui conduisent à des taxations très élevées pour les annexes non habitables. Monsieur le Sénateur, Monsieur le Député, Taxe d aménagement applicable aux constructions annexes La taxe d aménagement entrée en vigueur le 1 er mars 2012 remplace depuis cette date diverses taxes d urbanisme. Elle concerne notamment les locaux à usage d habitation et les annexes nécessitant une autorisation d urbanisme (permis de construire ou d aménager et déclarations préalables). Son taux est fixé par les collectivités locales concernées. Il apparait que les actuelles modalités d application de cette taxe font que son montant est très disproportionné lorsqu il s agit d annexes non habitables (garages, abris de jardin...). Par exemple plus de pour un garage de 25 m 2 alors que sous le régime précédent l annexe n était pas soumise à la taxe locale d équipement. Cette situation résulte de la législation actuelle qui base la taxation sur toute LES ECHOS DU PUY Page 3 les surfaces closes et couvertes et non plus sur la SHON, qui ne permet pas de fixer des taux différents selon qu il s agit de locaux à usage d habitation ou d annexes et du fait que l abattement de 50% applicables aux 100 premiers m 2 ne s applique que très rarement puisqu il est fait addition de la surface de l habitation existante sur la parcelle (quel que soit sa date de construction) et de l annexe à construire. Il me semble urgent et de justice que les parlementaires se saisissent de ce problème pour modifier rapidement la Loi afin de permettre aux collectivités locales de fixer des taux de taxe d aménagement différenciés pour les annexes non habitables et de prévoir la possibilité le cas échéant de rectifier les taxes d aménagement déjà mises en recouvrement. Je vous remercie de l attention que vous porterez à cette demande et vous prie d agréer L association Sauvegarde du Cadre de Vie de Haute Savoureuse vient de faire distribuer un article que j ai refusé de publier dans les Echos du Puy pour les raisons exposées dans un courrier adressé à son président Gérard Groubatch. Je précise une fois encore que le bulletin «Les Echos du Puy» est d abord destiné à informer les habitants sur l action municipale. Accessoirement il peut être ouvert aux associations dès lors que les articles portent sur les manifestations qu elles organisent, les comptes-rendus de leurs assemblées, des informations non polémiques ou des recommandations de bon sens. C est d ailleurs dans ce cadre que plusieurs articles de votre association ont été par le passé publiés (septembre 2011, mai 2012 ). Il est donc hors de question que je déroge à cette règle en publiant votre article intitulé «des vacances mais pas pour tous». Il ne s agit donc pas de censure d autant qu en ce qui concerne le projet d extension de la carrière que vous dénoncez par avance, toutes les et les associations auront la possibilité d étudier les rapports de présentation et de consigner toute remarque dans le cadre de l enquête publique prévue par la législation. Je rappelle également qu à défaut d excuses publiques, les diffamations dont vous vous êtes rendus coupable à mon égard disqualifient l association que vous présidez (*) et que ses articles ne seront plus publiés dans le bulletin municipal d informations (*) extrait du compte-rendu de la réunion de mai 2013 du comité local de concertation et de suivi environnemental de la carrière (compte rendu intégral consultable sur le site internet de la commune) : Dans un fax 7 avril 2013 adressé aux exploitants de la carrière, au Préfet et au Maire, M. Groubatch écrit que les exploitants «profitent du découragement, de l écœurement des habitants du village et de la complaisance des autorités». C est cette remarque qui justifie à elle seule la tenue de la réunion de ce jour. Elle donne à comprendre que des autorités seraient complaisantes en d autres termes faciliteraient ou fermeraient les yeux sur des infractions aux normes de bruit. Le Maire interroge donc M. Groubatch pour qu il indique publiquement quelles sont les autorités visées. Sans aucune hésitation il déclare que le premier visé est le Maire. En conséquence le Maire l informe qu il n exclut pas de déposer une plainte pour diffamation publique. De plus M. Groubatch, et ce pour la première fois en présence du Maire, conteste en public son objectivité et sa probité, qui dans notamment dans ses comptes-rendus ne retracerait pas fidèlement ses interventions et remarques «puisqu il protège la carrière». Le Maire s insurge contre cette affirmation. Il suffit de relire dans le détail les comptes-rendus. En outre il fait remarquer qu il n a jamais eu aucune indulgence envers les exploitants et qu il est très vigilant aux nuisances générées. Pour preuves, les mesures de bruit qu il effectue régulièrement, les pressions qu il a exercées pour accélérer la réalisation des travaux d investissement et ses interventions par courriers et entretiens chaque fois qu il a constaté des anomalies (poussières, boues et cailloux sur la chaussée ). Dans ces conditions il déclare qu il se doit de mettre un terme à la réunion. Il s en excuse auprès des autres participants Daniel ROTH DEPOT LEGAL N 7/2001 Responsable de la publication : Daniel ROTH - Comité de rédaction : M.J. CHASSIGNET S. CORREY P. COLIN JL DEMEUSY A. KOLB J.B. MARSOT Page 4 CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2013 Douze conseillers étaient présents autour de Monsieur le Maire pour cette réunion à laquelle figuraient 4 points à l ordre du jour. Point n 1 : Décision modificative n 1 au Budget Communal Le Conseil Municipal décide de procéder à des rectifications au budget communal 2013 pour pallier à un manque de crédits à un compte. Il s agit de procéder aux modifications comptables suivantes : Désignation D : Fonds péréquation communal D 6574 : Subvention de fonct. droit privé Point n 2 : Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts 229,00 Adhésion des communes de Reppe et Morvillars à la Fourrière Départementale Morvillars et Reppe souhaitent adhérer à la Fourrière Départementale ; le Conseil Municipal accepte à l unanimité ces 2 nouvelles adhésions. Point n 3 : 229,00 Vote des subventions aux associations. Les élus ont voté le montant des subventions à attribuer aux associations communales. La répartition des crédits prévus au Budget Primitif 2013 de la Commune pour le poste subvention est faite de la manière suivante : A H P S V : 210,00, Anciens combattants : 128,00, A.A.P.P.M.A : 700,00, Ecole maternelle : 273,00, Ecole primaire : 273,00, F.C. Giro- Lepuix : 1 916,00, La Jeanne d Arc : 1 153,00, La Raquette Môtieuse : 721,00, Lepuix Gym : 525,00, Les Petits Môtieux : 353,00, Scierie communale Demouge : 209,00, Ski- Club «La Haute-Savoureuse» : 801,00, USG VTT : 300,00, Club de l Amitié : 525,00, La Jeanne d Arc section Saint Nicolas : 300,00, Croix Rouge Canton de Giromagny : 200,00, Service d aide soutien et garde à domicile du Val d Or : 20,00, (par personne bénéficiant du service au 31/12/2012), Secours Populaire Français : 160,00. Point n 4 : LES ECHOS DU PUY Modification du taux de la taxe d aménagement Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 23 septembre 2011, il a été décidé d instituer la taxe d aménagement sur le territoire communal au taux de 5 % ; cette taxe s applique notamment aux locaux à usage d habitation et autres annexes nécessitant une autorisation d urbanisme. Du fait de la Loi la taxe d aménagement remplace depuis le 1 er mars 2012 diverses taxes dont la taxe locale d équipement auparavant applicable sur la commune. Ses nouvelles modalités d application font que son montant apparaît parfois disproportionné en particulier lorsque cette taxe s applique sur des annexes non habitables comme les abris de jardin ou les garages. En conséquence, Monsieur le Maire propose de revoir son taux pour pallier ces anomalies tout en comptant que le législateur saisi modifie prochainement la Loi en permettant aux Collectivités Locales de fixer des taux de taxe d aménagement différenciés pour les parties habitables et les annexes non habitables. Il est décidé d appliquer à la taxe d aménagement sur l ensemble du territoire communal à partir du 1 er janvier 2014 le taux de 2.5 %. Point n 5 : Rapport sur l eau 2012 Monsieur le Maire informe que le rapport sur l eau vient d être établi. Il est consultable par tous en Mairie et est également mis en ligne sur le site internet communal (www.lepuix-gy.fr). Incivilité Par deux fois le drapeau du monument aux morts a disparu.les auteurs de ces actes peuvent être poursuivis pour vol simple sans violence et puni de 3 ans d emprisonnement et d amende. En cas de destruction l amende est de et 5 ans d emprisonnement. LES ECHOS DU PUY Page 5 Travaux réalisés cet été -Ravalement de la façade de l école maternelle et remplacement des tuiles sur la partie arrière du bâtiment. Sécurité routière Circulation hivernale Cette année la rue de chauveroche sera également mise en sens unique dans le sens de la montée à partir du parking de la scierie communale jusqu au croisement de la rue de la gonfle. Zone 30 Mise en place des enrobés sur le parking devant les ateliers municipaux Le quartier du phanitor passe en zone 30 avec un arrêté pris en commun avec la commune de Giromagny Rappels Utiles l éco point rue du moulin (derrière le cimetière) est transféré rue de la charrière sur le parking REUSSITE AUX EXAMENS Les élèves ayant passé avec succès un examen (CAP, BEP, Brevet des Collèges ou Baccalauréat) sont invités à s inscrire en Mairie avant le 1 er décembre prochain (munis d une copie de leur diplôme ou du relevé de notes et d un RIB) pour recevoir le traditionnel «prix aux élèves», correspondant à une récompense de 25,00. Ouverture d une porte pour le cimetière rue du moulin Le lundi 11 novembre prochain étant férié, les ordures ménagères seront collectées le samedi 9 novembre à partir de 3h00 Déchèterie mobile ( Les monstres) la déchetterie mobile est déplacée sur le parking de chauveroche (vers la scierie communale) Page 6 Rentrée scolaire 2013/2014 Ouverture d'une troisième classe avec création d'un nouveau poste d'enseignant. Les effectifs de l'école élémentaire pour l'année scolaire : - Classe de CP : 13 élèves Enseignantes : Mme Sylviane BERTHOMIEU et Julie BUON - Classe de CE1-CE2 : 9 CE1 et 11 CE2 soit 20 élèves Enseignante : Mme Julie SCHMIDT - Classe de CM1-CM2 : 14 CM1 et 8 CM2 soit 22 élèves Enseignant : M. Patrick COLIN (directeur) Soit un effectif total de 55 élèves. Aux côtés des enseignants, interviennent Mlle Justine DUBOIS AVSi (auxiliaire de vie scolaire individuelle) et Mme Andrée CHAMPION, EVS (aide à la direction et au bon fonctionnement de l'école). La maternelle compte 53 enfants pour cette année scolaire : 20 en petite section,24 en moyenne section et 9 en grande section, répartis en 2 classes : Nathalie RIQUELME classe des petits/moyens 27 élèves (20 petits et 7 moyens) Sylvie DECHAMBENOIT classe des moyens/grands 26 élèves (17 moyens et 9 grands) Journée truites à l étang des Belles-filles le 23 juin Organisée par l AAPPMA de Lepuix, cette journée fut, une fois de plus, une réussite totale. Malgré la pluie de la nuit et le brouillard du matin, 104 pêcheurs étaient présents autour de l étang et les 160 kgs de truites Arc en Ciel mises la veille par les responsables ont fait le bonheur d un bon nombre de pêcheurs qui sont repartis avec une bourriche bien remplie. Le soleil ayant refait son apparition dans la matinée, un nombre important de de Lepuix et des environs a profité de cette belle journée pour venir prendre un bon bol d air et déguster le menu à base de grillade proposé par les organisateurs. LES ECHOS DU PUY Tous les participants furent enchantés par cette journée passée au bord de ce magnifique étang qu est l étang des Belles-Filles, avec son caractère sauvage et reposant Le comité de l AAPPMA remercie tous les participants à cette journée truites ainsi que la municipalité et les employés communaux de Lepuix qui ont rénové le chemin d accès avant cette journée. Montée de la Planche des Belles Filles La 21 ème Montée de la Planche des Belles Filles organisée par le Ski Club de la Haute Savoureuse a eu lieu le samedi 24 août 2013 sous un temps pluvieux et brumeux. 12 vététistes et 11 coureurs à pieds étaient présents malgré le mauvais temps. Classement à l issue de cette épreuve : VTT : Prévot Daniel en Jacquemain Pascal en Roth Frédéric en Champtoussel Philippe Prévot Julien Canal Roland Prévot Claude Prévot Bernard Petizon Claude Petizon Gérard Chassignet Claude Hosatte François. Coureurs à pieds : Christen Clément en Roth Alain en Romain Renaud en Colin Jean-Vincent - Demeusy Joël Gaag Philippe Canal Yves Lamy Thierry Chassignet Jacques Lehmann Agnès. A l arrivée, le chalet de la Planche des Belles Filles était ouvert pour accueillir, au chaud, ces valeureux concurrents. Après le palmarès, organisateurs et coureurs ont partagé le traditionnel repas : spaghetti à la bolognaise saucisses dans une ambiance conviviale. Le Président ainsi que les membres du Ski Club remercient toutes les ayant participé à cette difficile (pour les coureurs) mais sympathique journée. LES ECHOS DU PUY Page 7 Palmarès USG VTT Manon WIMMER Cadette 1ère année, 6ème aux championnats de France Cadettes (2ème cadette 1ère année) à Auron (Alpes maritimes), 2ème cadette française aux championnats de France des écoles de vélos à Mende (Lozère),championne de Franche-Comté à St- Claude (Jura) et invaincue en 2013 au niveau régional en cadettes et juniors. Le club fonde de gros espoirs sur Manon pour l'année prochaine. Bernard MADENSPACHER Membre du comité de l'usg-vtt depuis Apporte ses compétences à toutes les manifestations organisées par le club. C'est le bricoleur et l'homme à tout faire du club,il a été un des moteurs pour la rénovation du local. Il vient de se voir décerner une lettre de félicitation de Jeunesse et sports et la médaille de la mairie de Lepuix Jean Luc COLIN Après la médaille de bronze obtenue l'année dernière aux championnats de France masters en catégorie + 60 ans, a décroché cette année la médaille d'or et
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