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Bulletin Municipal N°35 Le mot du maire Le début de l'année 2017 a été éprouvant pour les ainsi que par Chantal Diverchy notre secrétaire de Nanceyardes et les Nanceyards : la disparition de mairie qui, par son travail et son expérience, dispose notre maire, Bernard Veuillet, nous a toutes et tous d'une très bonne connaissance de la commune et saisis et attristés. maitrise à la perfection ses rouages. Je remercie toutes ces personnes dont le soutien et l'expérience Depuis 1977, Bernard était maire de notre petit sont très précieux. village. Nous lui devons entre autres, la création, en 1983 de ce bulletin municipal. Son premier éditorial Les projets sont nombreux dans la commune. Parmi se terminait par « tous ensemble pour bien vivre à les plus importants, nous travaillons actuellement Nances ». Quarante ans et 35 numéros plus tard, le sur : chemin qu'il a tracé se poursuit et ses paroles ont - La révision du Plan Local d'Urbanisme, gardé tout leur sens. - L'amélioration de la qualité de l'eau et de son réseau, Nances a perdu un homme d’une grande valeur, au - La mise en conformité des bâtiments publics pour service de ses concitoyens, très engagé dans la vie l'accessibilité des personnes à mobilité réduite, de la commune et plus largement encore... À travers - Les travaux de protection suite à l’éboulement ce bulletin, il nous semblait essentiel de lui rendre sur la route d'accès au César, un hommage à la mesure de sa générosité d'action. - La nomination des voies et la numérotation des habitations, Il n'est pas simple de prendre la suite d'un homme - L’amélioration du site internet de la commune... aussi accompli, et c'est avec un profond sens des responsabilités que je me suis engagé à poursuivre Sachez que l'équipe du Conseil Municipal travaille son action. au service du village et de ses habitants. Je suis honoré de votre confiance et c'est avec Veiller au développement harmonieux du village beaucoup de plaisir déjà que je remplis mes tout en maintenant la bonne santé financière de la nouvelles fonctions à la mairie. Etre maire de commune sont deux points fondamentaux qui Nances est un rôle privilégié de par la orientent nos décisions et nos actions. multitude des contacts que cette activité Je profite de ce mot de début d'année pour suppose, mais aussi de par la grande remercier chaleureusement tous les acteurs qui envergure du champ d'intervention. participent au bon fonctionnement et à la vie de la Ces occasions de collaboration, de commune : je pense aux employés de mairie, mais dialogue, ainsi que la diversité des également à l'équipe du fleurissement et du Comité enjeux à traiter en font une fonction des Fêtes ; un grand merci à vous tous pour votre extrêmement intéressante et gra- implication... tifiante. J'ai d'ailleurs la chance d'être Il me reste le plus important : vous souhaiter à particulièrement bien épaulé toutes et à tous, tous mes vœux pour cette à la mairie, à la fois par nouvelle année : que 2018 vous apporte le l'équipe du Conseil Munici- meilleur à vos proches et à vous même... pal, compétente et inves- tie sur tous les projets, Bonne et heureuse année 2018 ! Votre maire, Alexandre Fauge BULLETIN MUNICIPAL N°35 - 2017 Travaux 4 Comité 6 2 5 Adressage des fêtes Le budget Urbanisme communal Etat civil 8 Hommage à Bernard Veuillet 9 Agenda festif 7 RESA 21 Office de tourisme 20 Nances Racing 21 Infos 25 22 pratiques Fleurissement Bonne 21 Sports 24 sommaire route & Loisirs 1 Compte administratif 2016 FONCTIONNEMENT (en Euros) Résultats de clôture fonctionnement : + 487 436 Le budget DONT RÉSULTATS REPORTÉS RECETTE communal AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE revenus immeubles + location anneaux + remb rémun personnel 16 638 PRODUITS DES SERVICES coupes de bois, concessions affouage 1 906 quelques rappels… REMBOURSEMENT CNASEA CHARGES aide à l’emploi DE PERSONNEL 6 066 70 853 DOTATIONS + PARTICIPATIONS Le budget primitif est l’acte par GDF... IMPOTS CHARGES 35 203 RECETTES ET TAXES DÉPENSES GESTION lequel les recettes et les dépenses contributions directes, COURANTE 766 272 € taxes pylones, FPIC 278 837 € Indemnités de la commune sont prévues et droits mutation et cotisations 187 841 10 425 Contributions autorisées ; il est voté chaque organismes 122 840 année par le conseil municipal. CCLA compensation CHARGES GÉNÉRALES taxe pro énergie, entretien, assurances Le compte administratif corres- 91 780 70 952 EMPRUNTS D'INTÉRÊTS 3 767 pond aux dépenses et recettes réellement effectuées. INVESTISSEMENT(en Euros) Résultats de clôture investissement : - 163 092 Le budget communal comporte : - une section fonctionnement : EMPRUNT opérations de recettes et 6 667 VOIRIE dépenses relatives à la gestion MATÉRIEL 21 804 13 409 courante des services, - une section investissement : SUBVENTION FONDS DE COMPENSATION 9 119 RECETTES opérations en capital qui accrois- FCTVA 30 789 € 5 749 DÉPENSES sent ou diminuent le patrimoine dont résultats reportés 193 881 € TRAVAUX, de la commune 5 304 € BÂTIMENTS et recettes 2016 152 001 L’une et l’autre sont divisées en 25 485 € TAXE D'AMÉNAGEMENT chapitres et éventuellement en 3 693 articles. PARTICIPATION PVR 6 924 Dans le cadre de son adoption, le budget est soumis à trois principes : BUDGET ANNEXE EAU (en Euros) - le principe d’équilibre : le bud- EXPLOITATION (en Euros) Résultats de clôture : + 21 206 get ne peut être déficitaire, - le principe d’antériorité : il doit CHARGES en principe précéder l’exercice FINANCIÈRES REDEVANCE 1 168 auquel il applique ; vote du bud- AGENCE DE L'EAU 13 239 get possible jusqu’au 31 mars, VENTE EAU - le principe d’annualité : vote 37 467 RECETTES RÉSULTAT DÉPENSES CHARGES annuel. 80 255 € EXPLOITATION 59 049 € À CARACTÈRES 2015 REPORTÉ GÉNÉRALES 42 788 44 642 Les dépenses enga- gées par la commune : INVESTISSEMENT(en Euros) Résultats de clôture : - 6 194 certaines doivent obli- gatoirement figurer finances EMPRUNT dans le budget (rému- 2 067 nération du personnel, SUBVENTION RÉSULTAT entretien de la voirie...) ; 13 061 REPORTÉ 42 788 d’autres sont laissées RECETTES DÉPENSES TRAVAUX TVA 48 121 € 54 315 € ALIMENTATION à son appréciation. 819 EAU 52 248 2 Budget primitif 2017 FONCTIONNEMENT (en Euros) CHARGES GÉNÉRALES EMPRUNTS énérgie, 3 443 entretien, assurances, taxes foncières Les ressources CCLA 80 930 compris de la commune taxe pro FPIC RECETTES 91 800 DÉPENSES 13 000 IMPÔTS ET TAXES 672 121 € 672 121 € ANNULATION Excédent ant. reporté Virement section invest. TITRE 194 897 324 342 € 264 066 € 2 594 Chaque section dispose de DOTATION Recettes PARTICIPATION Dépenses recettes fiscales (produits des 347 779 € 29 212 408 055 € CHARGES DE GESTION CHARGES DE impôts et taxes) ou non REMBOURSEMENT COURANTE PERSONNEL CNASEA indemnités et 79 818 fiscales (subventions, dota- 5 000 cotisations, PRODUITS DE SERVICE contributions AUTRES tions globales...) coupe de bois,concession affouage organismes 9 700 PRODUITS GESTION 228 270 rev immeubles location anneaux, reb rém perso 17 170 Afin de protéger les deniers INVESTISSEMENT(en Euros) publics, le budget fait l’objet de contrôles : - par le comptable, qui a en DÉPÔT CAUTIONNEMENT FCTVA BÂTIMENTS 770 6 660 75 000 charge le recouvrement VOIRIES TAXE ET RÉSEAUX des recettes et le paiement D'AMÉNAGEMENT 20 000 3 000 des dépenses, AFFECTATION RÉSULTAT RECETTES DÉPENSES - par le préfet : contrôle 163 093 436 819 € 436 819 € toutes les décisions budgé- Virement section fonct. Dépenses 264 066 € 273 726 € taires, Recettes Déficit reporté 172 753 € 163 093 € PLU - par la chambre régionale ÉQUIPEMENT 33 000 DIVERS ÉTUDE ADRESSAGE des comptes, de sa pro- 127 989 3 000 FORÊT COMMUNALE CIMETIÈRE pre initiative, ou saisie par 800 3 000 BUDGET ANNEXE EAU (en Euros) CAPITALE EMPRUNT le préfet si non-respect des MATÉRIEL 6 667 3 500 règles budgétaires. EXPLOITATION (en Euros) PERTE SUR CRÉANCES AMORTISSEMENT VIREMENT SECTION 2 000 500 INVESTISSEMENTS 65 594 SUBVENTION VENTE EAU EXPLOITATION 39 500 CHARGES 81 150 À CARACTÈRES RECETTES DÉPENSES GÉNÉRALES 136 162 € 136 162 € 52 000 RÉSULTAT EXPLOITATION 2016 REPORTÉ ATTÉNUATION DE PRODUIT 15 012 Redevance pol. domestique 15 000 INVESTISSEMENT(en Euros) AMORTISSEMENT EMPRUNT (interêt) 500 1 068 finances AFFECTATION RÉSULTAT REPORTÉ RÉSULTATS CAPITAL 6 193 6 193 EMPRUNT 2 067 VIREMENT SECTION INVESTISSEMENTS RECETTES 65 594 DÉPENSES TRAVAUX EMPRUNT 152 279 € 152 279 € ALIMENTATION 80 000 EAU 144 019 FCTVA 492 3 Travaux Permis de construire • Des travaux de réfection du portail du nouveau Permis 73 cimetière ont été réalisés. -184-16-N1 Constructio 001. n d'une ma individuelle ison • Le bâtiment communal a été achevé. au lieu-dit PC déposé "La Serraz par M. Anth ", • Pour l’entretien des espaces verts, la commune LECOQ et ony Mme Laura a fait l’acquisition d’une tondeuse à gazon. AVIS FAVO DROUOT. RABLE. Adressage L'adressage est réalisé sous la responsabilité du Maire assisté du Conseil municipal. Il consiste à assigner des adresses permettant la localisation précise d'habitations ou de locaux. Il s’agit donc de nommer des voies et d’attribuer des numéros aux bâtiments que la voie dessert. METHODOLOGIE DE L’ADRESSAGE Après avoir réalisé un inventaire des voies à nommer sur le territoire communal, le type et la dénomination des voies ont été effectués (exemple : chemin des platanes). La numérotation s’est faite de manière métrique : les numéros attribués représen- tent la distance en mètre séparant le début SON INTERÊT de la voie et le point adresse. Cette numérotation permet d'intercaler de Rapidité d'intervention des services nouveaux numéros sans modifier la numéro- d'urgence tation existante. • Rapidité d'accès sur les lieux d'un acci- dent ou d'un sinistre Les voies privées ont été dénommées et nu- • Visualisation de la zone d'intervention mérotées sans changement de statut de la avant l'arrivée sur site (eau, accès...) voie. Efficacité de l'acheminement du cour- Les numéros ont été attribués dans le sens rier, des colis de la croissance des numéros : numéros • La Poste estime à 300 millions le nombre impairs à gauche, numéros pairs à de colis retournés faute d'une adresse droite. correcte Axe de la voie • Impact de la vente en ligne sur le nombre de colis livrés : 400 millions de colis en 2014 Optimisation des services N°15 N°29 • Collecte des déchets • Services à la personne Axe de la voie • Déploiements des réseaux (Eau, télé- N°30 coms, fibre…) travaux 0m 10m 20m 30m Navigation • Généralisation de l'usage des GPS par les Une carte détaillée de notre commune particuliers sur des terminaux multiples. a été réalisée. Vous la trouverez avec ce bulletin municipal. 4 Services des impôts La révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) La commune de Nances a engagé en mars 2017 la révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU), document de planification portant sur tout le territoire communal. Il a vocation à intégrer et à mettre en co- hérence, dans une réflexion d’ensemble, tous les Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) de l’Avant projets d’aménagement de la commune : aménage- Pays Savoyard. Le PADD vous sera présenté lors ment de l’espace, développement économique et d’une réunion publique au printemps 2018. commercial, préservation du cadre de vie, ... Cette révision du document d’urbanisme s’inscrit dans un La procédure se poursuivra avec la traduction nouveau cadre règlementaire qui prône un aména- règlementaire du PADD, composée de trois pièces gement durable des territoires. principales : les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP), le plan de zonage et Pour mener à bien ce travail, Nances s’est associé le règlement. Les OAP sont des documents à Dullin et Ayn qui ont également lancé la révision graphiques règlementaires qui peuvent être théma- et élaboration de leur PLU. L’objectif de ce groupe- tiques (domaine spécifique donnant des prescrip- ment est de choisir un même bureau d’études pour tions sur l’ensemble du territoire communal) ou les trois communes afin d’avoir une meilleure cohé- sectoriel (sur des secteurs ciblés de la commune, rence sur les territoires et réduire les coûts. permettant d’encadrer un projet à venir). La révision générale du PLU nécessite une réinterrogation com- plète des documents existants au regard des évolu- tions législatives visant notamment à limiter la consommation foncière. Une dernière réunion publique, début 2019, précèdera la phase administrative (et obligatoire) de C’est le bureau d’études VERDI Ingénierie qui a été révision du PLU. Après une consultation des retenu. Basé à Château Gaillard, à proximité d’Am- Personnes Publiques Associées (services de l’Etat, bérieu-en-Bugey (01), l’équipe est composée de Chambres consulaires, collectivités territoriales...), trois personnes et spécialisée en urbanisme et en- l’enquête publique aura lieu. vironnement. Guillaume Tempelaere, chef de projet en urbanisme et environnement, et Laurine Vincent, Toutefois, vous pouvez participer à la démarche urbaniste, sont chargés d’accompagner la commune bien avant cette période. Un registre de concer- dans sa procédure de révision du PLU. tation est mis à disposition en Mairie pour re- cueillir vos avis et observations. Vous pouvez Aujourd’hui, la première phase de l’étude est en également adresser des courriers à vos élus et cours et devrait se terminer en janvier 2018. Elle bien évidemment participer aux réunions pu- consiste à établir un diagnostic général et exhaustif bliques auxquelles nous vous attendons nom- de la commune de Nances. Pour cela, un travail de breux ! recueil de données, accompagné de visites de ter- rain sont essentielles pour comprendre le fonction- En parallèle à la procédure du PLU, nous vous nement et les enjeux du territoire. Une réunion rappelons que des Opérations Programmées publique de synthèse du diagnostic, à laquelle d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) peuvent être vous serez convié, est prévue en février 2018 dont menées et ceci jusqu’au mois d'octobre 2018. Il la date vous sera communiquée prochainement. s’agit d’un service qui propose des conseils d’ingé- nierie et des aides financières visant à réhabiliter La seconde phase de la procédure correspond au urbanisme l’habitat. Pour savoir si vous pouvez bénéficier d'une projet communal porté par vos élus, officiellement aide et connaître le dispositif de l'OPAH, munissez- appelé Projet d’Aménagement et de Développe- vous de votre dernier avis d'imposition (pour les pro- ment Durables (PADD). Il fixe les grandes orienta- jets des propriétaire occupants) et composez le tions retenues en matière d’aménagement urbain 0 800 400 522 (appel gratuit depuis un poste fixe) pour les 10 prochaines années. Celui-ci doit égale- afin que les conseillères de SOLIHA puissent vous ment respecter les prescriptions imposées par les renseigner et éventuellement, vous proposer un documents supra communaux, notamment le rendez-vous à domicile. 5 Comité des fêtes Cette année, le comité des fêtes a encore 1 juillet : organisé de nombreuses manifestations FÊTE DU VILLAGE pour animer la commune. Le Tour de France s'est invité à la fête du village : les bénévoles 25 février : ont revêtu des maillots cy- REPAS DES BÉNÉVOLES clistes, les enfants et leurs pa- rents ont décoré les vélos. C'est au restaurant des "4 chemins" à St-Jean-de- Nous avons assisté à un ma- Chevelu que 53 bénévoles se sont retrouvés pour gnifique défilé de ces vélos. déguster la traditionnelle morue à la lyonnaise. Merci aux participants. Tout le Dans son discours, le président a émis le souhait long de l’après midi, petits et que les bénévoles soient aussi nombreux aux dif- grands ont pu profiter des férentes manifestations…. Nos pensées sont allées différents jeux, avec notamment un château vers Bernard Veuillet, qui chaque année participait gonflable. Tous ont pu apprécier le traditionnel à ce repas. Le Comité des Fêtes avait à ses yeux repas champêtre concocté par les cuistots béné- une place importante. voles. La journée s'est terminée par un étincelant feu d'artifice. 24 mars : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2 septembre : En mémoire de Bernard Veuillet, une FÊTE DU PAIN minute de silence a été respectée. Comme chaque année, Lors de l’AG, le Comité des fêtes a 120 boules de pains ainsi décidé la pose d'une plaque commé- que les tartes aux pommes morative pour le 11 Novembre. et au flanc ont eu un grand Suite aux démissions de Suzanne succès. Midi sonnait et tout Burtin, Joëlle Nay et J-P. Mouton, ont avait disparu. Les diots et été élus Ludovic Zucchi et Romuald frites ont également régalé Roy au conseil d'administration. Le nouveau bureau se compose les nombreux clients. ainsi : J-P. Perriat président, L. Zucchi et 4 Novembre : S. Buzzi vice présidents, G. Charpine SOIRÉE D'AUTOMNE trésorière, A. Cortes trésorier Comme chaque année, la soupe de courge, les adjoint, M-J. Perriat secrétaire, châtaignes grillées, le cake aux noix étaient au C. Fauges secrétaire adjointe. menu de la soirée d'automne, le tout arrosé du jus Par ailleurs, les différents rapports moraux et financiers de pommes fraîchement pressé. Clair Daniel, le montrent une situation stable du Comité des Fêtes. magicien, a enchanté le public nombreux avec ses "tours" surprenants aussi bien pour les enfants que 8 avril : pour les grands. LOTO Malgré les nombreux lots de valeur offert par les 16 Décembre 2017 commerçants et 200 € de bon Illicado au vainqueur, NOËL DES ENFANTS les Nanceyards n'étaient malheureusement pas au La salle du presbytère de Nances était en efferves- rendez-vous. Le Comité des Fêtes a donc décidé cence samedi après midi pour le Noël des 40 en- de ne pas reconduire cette manifestation. fants. Après la diffusion d'un dessin animé, le Père Noël a distribué un cadeau et un goûter à chacun. 5 juin : comité des fêtes VOYAGE A L'ÉCOMUSÉE DE SAVOIE Un passionné et pas- sionnant Secondo Cha- bot a expliqué à tous les participants comment il avait édifié une ving- taine de constructions abritant plusieurs milliers de pièces usées et récupérées de-ci, de-là. Après le repas campagnard et la visite, les Nanceyards sont repartis ravis de ce voyage dans le passé. 6 Agenda festif COMMUNE DE NANCES 17 avril > CHASSE AUX ŒUFS Par équipe, une trentaine d'enfants ont participé à la chasse aux oeufs sous forme de jeux avec énigmes. Leurs dessins ont été accrochés à « l'arbre à œufs » dans le jardin du presbytère. L'après - midi s’est terminée par le partage des œufs et le goûter. 17 Juin > FÊTE DES PARENTS Cette année, une nouveauté : le conseil munici- pal a décidé de célébrer également les Papas. Un apéritif a été offert par la municipalité et une rose par le comité des fêtes aux Mamans. 21 juin > FÊTE DE LA MUSIQUE C'est dans le jardin du presbytère que les chan- teurs et musiciens de la fête de la musique ont été accueillis. Les Grillons de nos villages, les Crickets, Ftp, This One ont ravi les nombreux spectateurs enchantés d'apprécier la musique dans ce cadre magnifique, avec, pour une fois, une météo clémente. Tout était parfait. A refaire. 29 juillet > NANCESTIVAL Les musiciens (Les Impromptus, Timeless, State of Soul, Bébélé, Ftp) ont mis une ambiance fort sympathique et conviviale dans le jardin du pres- bytère. La soirée s’est finie fort tard. Une buvette avec petite restauration et crêpes a régalé le public. 30 juillet > CINÉMA PLEIN AIR La météo n'a pas permis la diffusion du film "Adopte un veuf" en plein air. C'est donc dans la salle du presbytère qu'une cinquantaine de per- sonnes a assisté à la projection. agenda festif 10 décembre > REPAS DES AINÉS Cette année la municipalité a convié environ 70 personnes au restaurant " Les Roselières " à Novalaise pour un e
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