2008 Original

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Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:43 Page I Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:43 Page II Le Mot du Maire En ce début d’année 2009, permettez-moi, avec l’ensemble du Conseil Municipal de vous présenter mes meilleurs vœux, la santé, la joie et la paix. Réjouissons-nous de vivre dans une zone de paix alors que dans le monde des pays vivent de terribles conflits absurdes. N’oublions pas cependant les problèmes des autres. Nous sommes au début d’une crise économique mondiale, dont nous aurons sans doute bien du mal à nous remettre. Ce bulletin, qui est le premier de ce nouveau mandat, vous fera découvrir la composition du Conseil Municipal et la répartition des conseillers au sein des différentes commissions. Bientôt un an que cette nouvelle équipe est en place, avec un support d’anciens et quelques nouveaux. Cette équipe est vivante, compétente et complémentaire, ils ont tous cette envie de bien gérer et de bien servir Nances. Merci à Maryse, Michel et Jean qui n’ont pas, pour des raisons différentes, continué la route avec nous. Mais aussi à Maurice, disparu bien trop tôt, pour qui nous avons une pensée. Son absence a laissé un grand vide dans sa famille, au sein du conseil municipal comme dans l’ensemble de la commune. Au cours de l’année 2009, il vous sera remis un ouvrage sur la vie de Nances d’hier et d’au- jourd’hui. Ce livre, qui fait suite à l’écoute patrimoniale, est l’œuvre de nouveaux arrivants très intéressés par l’identité de leur nouvelle commune. Ils ont voulu, sous la coordination de Mme Martine MARSAT, en faire mémoire dans ce livre, qu’ils en soient chaleureuse- ment remerciés. Le jury du fleurissement national qui nous a visité cette année a confirmé la 4ème fleur pour Nances et a décerné à notre commune le prix «de la mise en valeur de l’espace rural»; c’est une satisfaction et un honneur et je remercie tous ceux qui ont contribué à ce résultat. Au moment de notre rencontre pour la cérémonie des vœux, je vous ai rapidement fait le bilan de l’année 2008 qui fut, comme souvent les années qui suivent les élections, une année de transition, mais aussi une année de ralentissement au niveau des investissements après d’importants travaux réalisés sur les différents édifices communaux. Cependant, elle a permis de réfléchir à un projet qui tient au cœur de tout Nancéyard, c’est l’aménagement du chef lieu avec, notamment, la création d'un parking qui est à ce jour pratiquement inexistant. Il faudra une compréhension forte des propriétaires riverains, et nous ne man- querons pas de vous associer à ce projet. Je voudrais souhaiter aux nouveaux arrivants un accueil chaleureux et sincère, ainsi qu’aux bébés de l’année, tout en disant à tous que je serai à l’écoute de chacun. Je suis disponible lors des permanences, mais aussi à n’importe quel instant. Je me félicite de voir les nombreuses manifestations organisées par le comité des fêtes de la commune. Elles sont l’occasion de se rencontrer, d’échanger pour mieux faire connais- sance. D’autre part, notons le retour de la crèche vivante avec Jésus, Marie, Joseph, les Anges, les bergers et tous les animaux réunis dans la chapelle de l’église. Merci à vous tous qui faites que notre village de Nances est ce qu’il est, en souhaitant que ce soit pour longtemps. Bernard Veuillet Maire de Nances Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:43 Page 1 Sommaire BULLETIN MUNICIPAL n°26 Un nouveau conseil 2 Le budget communal 4 Un columbarium à Nances 6 > page 6 Permis de construire 6 Etat civil 7 > page 8 Label 4 fleurs 8 Agenda festif 9 Nances d’hier et d’aujourd’hui 11 La forêt communale 12 > page10 Le comité des fêtes 13 La communauté de communes 14 > page 9 Construction de la nouvelle école 16 Pommes et poires de Nances 17 Activités artisanales 18 > page 13 Office du tourisme 19 > page 11 Promenade découverte 21 Site internet 21 Le lac et ses niveaux 22 Avec la FAPLA 23 > page 20 Un peu d’histoire 24 Schéma de Cohérence Territoriale 25 Associations 26 Médecins de garde 28 Transports en avant pays savoyard 28 > page 21 Infos pratiques 29 > page 23 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:43 Page 2 Une équipe à l’écoute de sa commune Suite aux élection du 9 mars 2008, un nouveau conseil s’est mis en place : Bernard VEUILLET Jean-Paul PERRIAT Maire 3° Adjoint animation Paulette DUMOUTIER René BELLEMIN sports 2° Adjointe 1° Adjoint personnel communication travaux finances urbanisme social tourisme Colette JEANNEAU Francis DEVILLIERS Alexandre FAUGE Conseillère Christian FAUGES Conseiller Conseiller Conseiller Marie-France CURTAUD Conseillère Simone BELLEMIN Conseillère Dominique GIAI CHECA Conseillère Il a procédé à la nomination des différentes commissions communales : Commission Aides Sociales Présidente : Simone BELLEMIN. Membres : René BELLEMIN, Marie-France CURTAUD, Dominique GIAI CHECA. Commission Information, Communication Présidente : Paulette DUMOUTIER. Membres : René BELLEMIN, Marie-France CURTAUD, Colette JEANNEAU, Dominique GIAI CHECA, Jean-Paul PERRIAT. Commission Agricole, Forestière, Environnement Président : Christian FAUGES. Membres : Marie-France CURTAUD, Francis DEVILLIERS, Alexandre FAUGE, Bernard VEUILLET. Commission Culturelle, Sportive, Animation Président : Jean-Paul PERRIAT. Membres : René BELLEMIN, Francis DEVILLIERS, Alexandre FAUGE, Gérard BELLEMIN. Commission Archives Présidente : Colette JEANNEAU. Membres : Simone BELLEMIN, Christian FAUGES, Dominique GIAI CHECA, Jean-Paul PERRIAT, Gérard BELLEMIN. 2 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:45 Page 3 BULLETIN MUNICIPAL n°26 Commission PLU, Architecture, Permis de Construire, Déclarations Préalables Président : Francis DEVILLIERS. Membres : Simone BELLEMIN, René BELLEMIN, Marie-France CURTAUD, Paulette DUMOUTIER. Commission Finances Présidente : Dominique GIAI CHECA. Membres : Francis DEVILLIERS, Alexandre FAUGE, Christian FAUGES, Bernard VEUILLET. Commission Travaux Président : René BELLEMIN. Membres : Francis DEVILLIERS, Paulette DUMOUTIER, Alexandre FAUGE, Colette JEANNEAU, Jean-Paul PERRIAT. Commission Tourisme Président : Alexandre FAUGE. Membres : Marie-France CURTAUD, Francis DEVILLIERS, Paulette DUMOUTIER, Christian FAUGES. Commission Cimetière Présidente : Marie-France CURTAUD. Membres : Francis DEVILLIERS, Dominique GIAI CHECA, Jean-Paul PERRIAT. Commission Electorale Président : Bernard VEUILLET Membres du Conseil Municipal : Simone BELLEMIN, Marie-France CURTAUD, Paulette DUMOUTIER. Délégué du Préfet : Mr François GIFFARD-CARLET Délégué du Tribunal de Grande Instance : Mr Marc BELLEMIN. Commission Carrière Président : Bernard VEUILLET. Membres : René BELLEMIN, Simone BELLEMIN, Marie-France CURTAUD, Paulette DUMOUTIER, Dominique GIA CHECA, Philippe FEGER. Le maire, Bernard VEUILLET, est membre d’office de toutes les commissions. Sont également nommés les délégués titulaires et suppléants des diverses structures intercommunales : Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette (CCLA) Délégués titulaires : Bernard VEUILLET, René BELLEMIN, Paulette DUMOUTIER. Délégué suppléant : Jean-Paul PERRIAT. SIVU scolaire Délégués titulaires : Marie-France CURTAUD, Bernard VEUILLET. Délégué suppléant : Francis DEVILLIERS. SIVU TELEVISION des cantons de Pont de Beauvoisin et St Genix sur Guiers Délégué titulaire : Jean-Paul PERRIAT Délégué suppléant : Francis DEVILLIERS. Syndicat des eaux du Thiers Délégués titulaires : Christian FAUGES, Jean-Paul PERRIAT. Délégué suppléant : Bernard VEUILLET. Horaires d’ouverture au public de la mairie : Téléphone : 04 79 28 73 88 Mercredi, jeudi, vendredi, samedi > 9h à 12h Fax : 04 79 28 97 86 Courriel : nances.mairie@wanadoo.fr Permanence maire et adjoints : Dimanche > 10h30 à 12h Site internet : www.nances.fr 3 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:45 Page 4 Compte administratif 2007 Le budget communal FONCTIONNEMENT (en Euro) recettes dépenses quelques rappels… 293 379 E 208 152 E Produits des services Charges financières (coupes de bois, concessions, affouage) Impôts et taxes Le budget primitif est l’acte par lequel (contributions directes, (remboursement emprunts) 10 496 Charges gestion courante les recettes et les dépenses de la Autres produits gestion courante taxes pylônes, 1 407 (indemnités et cotis, droits mutation) Charges de personnel commune sont prévues et autorisées ; il (revenus immeubles + location anneaux) contributions organismes) est voté chaque année par le conseil 9 839 127 330 54 777 72 247 municipal. Le compte administratif correspond aux dépenses et recettes réellement effectuées. Le budget communal comporte : - une section fonctionnement : opé- rations de recettes et dépenses rela- Charges générales Dotations (énergie, entretien terrains voies bât., tives à la gestion courante des ser- Participations forêt, assurance, relations publiques, (CCLA, DGF, ...) vices, taxe foncière) - une section investissement : opéra- 145 714 79 721 tions en capital qui accroissent ou diminuent le patrimoine de la com- INVESTISSEMENT (en Euro) mune. L’une et l’autre sont divisées en chapi- recettes dépenses tres et éventuellement en articles. Affectation résultat > 50 058 Dans le cadre de son adoption, le 70 024 E 295 813 E budget est soumis à trois principes : Acquisition outillage, - le principe d’équilibre : le budget Subvention matériel, Entretien bâtiments, ne peut être déficitaire, (voirie) Licence IV (sacristie...) Taxe locale équipement - le principe d’antériorité : il doit en 5 109 (informatique...) Voirie, réseaux 4 390 22 706 principe précéder l’exercice auquel Remboursement 12 827 70 319 emprunts il s’applique ; vote du budget possi- ble jusqu’au 31 mars, 28 282 - le principe d’annualité : vote annuel. Les dépenses engagées par la com- mune : certaines doivent obligatoire- ment figurer dans le budget (rémuné- Terrains, ration du personnel, entretien de la forêts communales voirie…) ; d’autres sont laissées à son 7 947 appréciation. Fonds compensation TVA 10 466 Cimeière Les ressources de la commune 153 732 Chaque section dispose de recettes fiscales (produits des impôts et taxes) ou non fiscales (subventions, dotations globales…) RESULTAT GLOBAL (En Euro) Afin de protéger les deniers publics, le budget fait l’objet de contrôles : FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT Total - par le comptable, qui a en charge le recouvrement des recettes et le paie- ment des dépenses, Résultat reporté 2006 300 959 - 34 559 266 400 - par le préfet : contrôle toutes les déci- sions budgétaires, Recettes 2007 293 379 70 024 363 403 - par la chambre régionale des comptes, de sa propre initiative, ou saisie par le Dépenses 2007 208 152 295 813 503 965 préfet si non respect des règles budgé- taires. Total 386 186 - 260 348 125 838* *montant à reporter sur BP 2008 4 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:45 Page 5 n°25 BULLETIN MUNICIPAL n°26 Budget primitif 2008 FONCTIONNEMENT (en Euro) recettes dépenses Approuvé en mars, le compte administratif 2007 (sections fonc- Excédent antérieur reporté > 125 838 Virement section investissement > 188 589 Recettes > 293 770 419 608 E Dépenses > 231 019 419 608 E tionnement et investissement) présente un excédent global de 125 838 E, cet excédent étant Produits des services Charges financières (coupes de bois, (remb. emprunts) reporté sur l’exercice 2008. CCLA concessions cimetière...) Charges gestion courante 410 (compensation taxe (indemnités et professionnelle) 7 400 contributions organismes) Le budget 2008 comporte une 91 780 83 069 certaine stabilité pour la section fonctionnement qui récapitule les dépenses courantes (fourni- tures, énergie, assurances, salaires, intérêts des emprunts...) et les recettes (impôts, dota- tion état, locations, taxe pro- Autres produits fessionnelle...). (revenus immeubles) Impôts et taxes S’agissant des investissements, 10 250 Charges de Charges générales Dotations Participations (contributions directes, personnel (énergie, entretien voies bât., des montants ont été prévus (DGF, Taxes habitation/F. bâti, pylônes, droits mutation) forêts, fournitures, relations pub., notamment pour l’entretien solidarité rurale) 129 000 62 930 assurances, taxe foncière) des réseaux, voirie et réhabili- 55 340 84 610 tation des bâtiments, l’im- plantation du columbarium et INVESTISSEMENT (en Euro) les études relatives au parking. Les postes principaux de chaque section sont détaillés recettes dépenses ci-contre. Affectation résultat > 260 347 Déficit reporté > 240 348 Virement section fct > 188 589 Recettes > 188 539 637 476 E Reste à réaliser > 20 000 Dépenses > 377 128 637 476 E Nota Les chiffres de tous les tableaux ont Rembours. été arrondis à l’euro. Petit matériel emprunt Forêt Parking Taxe locale équipement Subventions (presbyère) 12 000 Chef-lieu (voirie) 3 000 4 000 21 878 étude Réhabilitation Fonds compensation TVA 10 152 (cimetière, colombarium) Entretien bâtiments 22 000 21 344 et environnement 97 000 80 000 Emprunt Voirie et réseaux 153 043 141 250 Budget annexe eau Compte administratif 2007 (En euro) Budget primitif 2008 (En euro) EXPLOITATION INVESTISSEMENT EXPLOITATION INVESTISSEMENT RECETTES 21 167 RECETTES 1 902 RECETTES 116 768 RECETTES 96 084 > Vente d'eau 21 167 > FCTVA 1 902 > Virement fonct. 95 768 > Vente d'eau 22 000 > F C TVA 316 > Excédent reporté 94 768 DEPENSES 15 131 DEPENSES 0 > Achat d'eau 344 > Entretien réseau 5 645 DEPENSES 116 768 DEPENSES 96 084 > Analyses + assainissement 9 142 > Achat d'eau 3 000 > Travaux réseaux 96 084 > Entretien réseau 6 000 > Analyses 12 000 Résultat d’exploitation 2006 88 731 Déficit investissement 2006 -1 902 Total 21 000 Résultat 2007 6 036 Résultat 2007 0 > Virement investissement 95 768 Résultat global 94 768 5 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:45 Page 6 Un Columbarium à Nances L’évolution des mentalités et une demande en progression ont déclenché Permis une réflexion de l’ensemble du conseil municipal en 2004 sur l’implantation de construire d’un Columbarium dans le cimetière communal. Permis n°73-184-08-N1001 C’est en 2006 que les premières réunions Construction maison individuelle, au lieu dit “Barbolion”, ont débuté avec comme objectif priori- dossier déposé par M. Laurent taire une parfaite intégration avec l’exis- et M. Philippe BRESSON. tant composé de l’ancien cimetière et > Avis favorable. du nouveau paysager. Après plusieurs visites de réalisation en Permis n°73-184-08-N1002 Savoie, nous nous sommes rendus Construction local commercial + compte rapidement que nos idées et appartement, au lieu dit “La Côte”, celles d’un architecte étaient nécessaires dossier déposé par pour présenter un projet cohérent et Description : > Columbarium sur rocher Mme Catherine BERNARDY. correspondant à nos souhaits. > Avis favorable. et semi-encastré (mur mitoyen) Suite à la réunion publique du 12 Janvier Dimensions 37 x 45 x 45 cm 2006 présentant trois réalisations, nos (Possibilité de mettre 4 urnes) Permis n°73-184-08-N1003 Réhabilitation d’une maison choix se sont portés sur un projet relatif > Columbarium cavurne (au sol) existante, au lieu dit “Chef lieu”, à la réalisation de 12 emplacements avec Dimensions 40 x 59 x 59 cm dossier déposé par création d’un espace de recueillement et (Possibilité de mettre 4 ou 5 urnes) M. Mme Thierry PEREIRA DE un jardin du souvenir. MOURA. Ces emplacements sont réservés aux > Avis favorable. La particularité du projet choisi était d’utiliser la variété du site et de mettre habitants de Nances et à leurs descen- dants et ascendants quelque soit le lieu Permis n° 73-184-08-N1004 des emplacements au sol (4 cases) sur le Construction d’une maison rocher existant (4 cases) et contre le mur de décès. individuelle, au lieu dit “La Côte”, mitoyen du cimetière (4 cases) ; cette dossier déposé par réalisation s’intégrant parfaitement dans Les concessions des emplacements du columbarium ne peuvent pas être attri- Mlle Gwenaëlle ZUCCHERO un ensemble paysager. et M. Christophe SCHIAVO. buées à l’avance. > Avis favorable. Les entreprises retenues Droit d’occupation et coût : Permis n°73-184-08-N1005 suite à l’appel d’offres : Construction d’un abri voitures Columbarium sur rocher au lieu dit “Les Gollets”, - Bureau Véritas G. Finet 15 ans > 307 Euros dossier déposé par - Entreprise MBM Construction M. Mme Christian BALZER. Démolition - Maçonnerie 30 ans > 614 Euros > Avis défavorable. - Entreprise Jean Marc Bouchet Espace vert VRD Columbarium semi-encastré 15 ans > 346 Euros Permis n°73-184-08-N1006 - Entreprise Robert Coudurier 30 ans > 692 Euros Réhabilitation maison existante Charpente Couverture Zinguerie au lieu dit “Le Bouchet”, dossier - Entreprise JP Marbre Columbarium cavurnes déposé par Mlle Chantal BELLE Marbrerie Carrelage 15 ans > 275 Euros et M. Maryan RIBICIC. - Entreprise G. Dupraz > Avis défavorable. 30 ans > 550 Euros Serrurerie - Atelier Rocco de Bonis Permis n°73-184-08-N1007 Maître d’œuvre Un règlement Construction d’un abri voitures complet du au lieu dit “Les Gollets”, columbarium dossier déposé par Montant total des travaux : M. Mme Christian BALZER. est disponible 281 973 E TTC > Avis favorable. en mairie. 6 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:45 Page 7 BULLETIN MUNICIPAL n°26 Etat civil Jules O UG né le 19 IER N avril, Martin GARDIE domicil ié Naissances né le 11 mars, domicilié “La To urnalière” “‘Ambro isière” T EUILLE Enzo V vembre, 2 no ollets” né le 2 sG William V ilié “‘Le UILLEMIN domic né le 6 oc tobre, domicil ié “‘La Cô te” Décès Mariages Angélique BENAVENT Y ESTEVE & Huberte CHARVET décédée le 21 janvier à Chambéry, à l’âge de 82 ans, Christian GUILLOUX Domiciliée "Les Bellemins", Nances. domiciliés Grand Pré” La sépulture et l’inhumation ont eu lieu à Nances. Annie HO & Daniel THIVICHON, Christophe GIANESELLO décédé le 14 mars à Chambéry, à l'âge de 58 ans, domiciliés “Le Viffray” Domicilié "Les Gollets", Nances. La sépulture et l’inhumation ont eu lieu à Nances. Angélique PATTE & David CORBAN Georges JEANNEAU, domiciliés “La Tournalière” décédé le 12 avril à Chambéry, à l’âge de 59 ans, Domiciliée “La Serraz”, Nances, La sépulture et l’inhumation ont eu lieu à Nances. 7 Bulletin-26-Nances08.qxp:Mise en page 1 23/02/09 22:46 Page 8 Label 4 fleurs Le jury national des Villes et Villages fleuris a décidé de confirmer le label “quatre fleur” de Nances ; il a également décerné à la commune le Prix de la mise en valeur de l’Espace Communal rural. Bravo à Odile, Frédéric et la commission Fleurissement, artisans de ce succès. Au fil des années le concours de fleurissement a sensiblement évo- lué et s’inscrit désormais dans une démarche plus soucieuse de l’environnement, de la qualité des paysages et du cadre de vie. L’appréciation du jury, qu’il soit régional ou départemental, porte non seulement sur la qualité des fleurs, mais aussi sur la diversification des espèces, l’uti- lisation de plantes mieux adaptées a notre climat et sur l’aménagement d’ensemble, privilégiant le long terme. Le fleurissement est désormais indis- sociable d’une démarche citoyenne impliquant des mesures concrètes comme la maîtrise de l’énergie, les alternatives aux pesticides, et la gestion de l’eau. Nous remercions chaleureusement, et les félicitons, tous les habitants de la Job d’été : les jeunes de Nances participent commune qui nettoient et entretiennent les bords de route devant leur au fleurissement avec l’aide de Frédéric notre jardinier. propriété; une initiative qui devrait faire boule de neige. ✁ opose, comme les La commune pr s, un emploi Maisons fleuries bulletin d’inscription é à ente années précéd es jeunes de d Les particuliers qui veulent participer au concours des maisons fleuries sont priés rémun ér s de à 18 ans durant les moi de s'inscrire en déposant ce bulletin ou une copie de ce
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